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L'Utilisateur, dans le cadre des Contenus Multimédia et autres Contenus et/ou de l'utilisation du Service, s'interdit, sous peine de poursuites judiciaires, de:
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Référencement. Le Podcast Journal propose de référencer les Contenus et fournit à cette fin le stockage et les outils techniques associés permettant la mise en ligne des Contenus ou des liens vers les Contenus.
Editorialisation. Le Podcast Journal propose un service d'éditorialisation et de mise en valeur des Contenus, selon les modalités fixées dans ces CGU.
Services additionnels. Dans le cadre des activités précitées, Le Podcast Journal propose (seul ou avec ses partenaires) plusieurs services additionnels.
Le Podcast Journal se réserve le droit d’ajouter des Services à son offre sans préavis (y compris pour ce qui concerne ses caractéristiques techniques telles que la bande passante, le stockage, l'encodage, etc.). Enfin, Le Podcast Journal se réserve le droit d'arrêter définitivement le Service proposé aux Utilisateurs, sans délai, ni contrepartie de quelque nature que ce soit.
Il est rappelé à l'Utilisateur que conformément à la législation, Le Podcast Journal:
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Propriété des Contenus. L'Utilisateur reste seul propriétaire des Contenus et fichiers communiqués au Podcast Journal pour les besoins de l'accès et de l'utilisation du Service. Il reconnaît qu'il dispose de tous les droits afférents notamment aux scénarios, images, photos, aux compositions musicales, aux textes et à la réalisation des Contenus, ainsi que tous les droits nécessaires à la cession de droits visée ci-après.
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toute modification techniquement nécessaire à l'exercice des droits dans d'autres formats et procédés techniques, notamment aux fins de la conversion numérique, préalablement à la mise en ligne,
l'exploitation commerciale éventuelle (payant ou non) des Contenus à titre non exclusif, telle qu'elle est ou sera prévue par la loi actuelle ou future, pour le monde entier.
Cette autorisation est automatiquement suspendue lorsque
l'Utilisateur décide de supprimer les Contenus en cause,
le Compte de l'Utilisateur est suspendu (que ce soit du fait du Podcast Journal ou de l'Utilisateur lui-même),
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Etendue des droits concédés. Les droits concédés comprennent, pour les besoins mentionnés ci-dessus, pour le monde entier et pour la durée légale de protection reconnue par les lois actuelles et futures, à titre non exclusif et gratuit:
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pour le droit de représentation: le droit de diffuser tout ou partie des Contenus sur tout support, et par tout procédé ou moyen de communication quel qu'il soit, connu ou inconnu à ce jour, et notamment par tout réseau de télécommunication, Internet, Intranet, Extranet, i-mode, Wap, applis... sans que cette liste ne soit limitative, par tout moyen de télédiffusion, y compris par voie hertzienne, par câble ou satellite, en tout format, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers,
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