L’intégrité, l’impartialité et l’honnêteté
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Alors que dans la pratique, on se trouve devant un ensemble codifié qui s’avère différent et difficile à déchiffrer vue sa complexité, ne serait-ce entre l’esprit de la loi et les termes de la loi. On doit se soumettre à l’exigence d’une bonne conduite vis-à-vis des contribuables ou par rapport à quelque chose liée à la moralité. A ce moment là, il est question de l’"autorisé et interdit". Il s’avère nécessaire de connaitre les principes et les codes d’éthiques, ainsi que les démarches à suivre afin de minimiser les risques de corruption. Tels sont les sujets abordés et traités à fond lors de la formation des membres de la Cellule anti-corruption de la SPAT (Société du port à gestion autonome de Toamasina), assurée par le BIANCO (Bureau indépendant anti-corruption) et le PNUD, les 19 et 20 juillet 2018 à l’Hôtel Calypso et ensuite à la salle de formation du port de Toamasina.
Le premier jour a été consacré à la lutte contre la corruption, la gestion des risques et les solutions. Le deuxième jour était sur le processus du marché public et les phases de risque de corruption pour l’intérêt de l’organisation, de la société ou de l’État. La passation de marché public entre le secteur privé et public vis-à-vis des contribuables, peut porter atteinte à l’image de l’organisation ou la société elle-même. Par conséquent, les responsables sont obligés d’appliquer les règles et règlements, stipulés dans les principes et les codes d’éthiques, où leur intégrité est de mise, en se comportant professionnellement; tout en respectant l’impartialité et l’équité. Même si le processus doit être mené confidentiellement.
Il peut y avoir plusieurs risques lors du processus de la passation de marché public tels que la fraude, la connivence, la corruption, le conflit d’intérêt et la coercition. En effet, le risque zéro n’existe pas et toutes les zones comportent des risques, mais la meilleure pratique ou le "best practice" est le respect du principe d’intégrité, d’impartialité et de l’honnêteté qui doivent aller de l’avant.
Le premier jour a été consacré à la lutte contre la corruption, la gestion des risques et les solutions. Le deuxième jour était sur le processus du marché public et les phases de risque de corruption pour l’intérêt de l’organisation, de la société ou de l’État. La passation de marché public entre le secteur privé et public vis-à-vis des contribuables, peut porter atteinte à l’image de l’organisation ou la société elle-même. Par conséquent, les responsables sont obligés d’appliquer les règles et règlements, stipulés dans les principes et les codes d’éthiques, où leur intégrité est de mise, en se comportant professionnellement; tout en respectant l’impartialité et l’équité. Même si le processus doit être mené confidentiellement.
Il peut y avoir plusieurs risques lors du processus de la passation de marché public tels que la fraude, la connivence, la corruption, le conflit d’intérêt et la coercition. En effet, le risque zéro n’existe pas et toutes les zones comportent des risques, mais la meilleure pratique ou le "best practice" est le respect du principe d’intégrité, d’impartialité et de l’honnêteté qui doivent aller de l’avant.
Application des "cadres logiques"
Les risques devraient être analysés et pris en considération dès le départ. Et l’impact final c’est le résultat. En outre, la gestion des risques sont bénéfiques. Cela permet d’avoir une plus grande confiance dans le bon approvisionnement au bon moment, un meilleur contrôle de l’incertitude, une amélioration de prise de décision car les risques ont un coût et il faut les budgétiser. Par conséquent, une communication d’équipe très forte devrait travailler ensemble pour la prévention des risques. D’où l’importance du rôle des spécialistes de passation de marché public.
Lors de cette formation, les cas de pratiques frauduleuses sont identifiés en détail, ainsi que les signes d’avertissement potentiels de pratiques contraires à l’éthique.
Le droit et devoir concernant le recrutement a été aussi abordé lors de cette formation, ainsi que le contrôle du processus de la réception des biens et services, disposé par le représentant du PNUD, Cédric Duval.
Lors de cette formation, les cas de pratiques frauduleuses sont identifiés en détail, ainsi que les signes d’avertissement potentiels de pratiques contraires à l’éthique.
Le droit et devoir concernant le recrutement a été aussi abordé lors de cette formation, ainsi que le contrôle du processus de la réception des biens et services, disposé par le représentant du PNUD, Cédric Duval.
L’argent des contribuables doivent être utilisés d’une manière efficiente
"L’important ce n’est pas ce qu’on achète mais avec quel argent et de qui on l’a acheté". La formation professionnelle du personnel permettra d’avoir un système de contrôle efficace et responsable où les comportements et la crédibilité sont mis en jeux. Dans le cas des pressions, il ne faut pas faire ce qui est demandé mais il faut suivre les codes. En ce qui concerne le cycle de procurement, ce qui devrait primer c’est le meilleur rapport entre le prix et la qualité, la compétitivité effective ainsi que l’intérêt de l’organisation ou de la société. Il est primordial de s’assurer que ce meilleur qualité/prix réponde aux exigences du Termes de référence (TDR).
Pour éviter la planification des fraudes, les retards et la corruption, il faut avoir l’œil de contrôle à chaque étape des différents types de contrats; savoir la défaillance de la planification du projet afin de savoir les types de risques; assurer la transparence du processus, et la séparation des fonctions (ceux qui procèdent à la passation et ceux qui valident).
Recruter les ressources nécessaires pour assurer l’exécution des activités planifiées et faire l’analyse des coûts budgétisées par rapport aux besoins exprimés. Bien s’assurer que le personnel est convenablement formé afin de minimiser les risques de violation réelle ou perçue de la confidentialité lors de la réception, l’ouverture et évaluation des offres. Les utilisateurs sont demandés au moment de la vérification pour qu’il n’y ait pas masquage, par accord apparent des différentes attentes de l’acheteur et du fournisseur afin de minimiser les risques d’impasses sur les détails de l’accord.
En cas de besoin, la clause particulière est peut être nécessaire, ainsi que la conservation des enregistrements ou procès-verbal de toutes les négociations ou accords où la déclaration sur l’honneur s’avère obligatoire. Le plan d’action de la lutte contre la corruption de la SPAT est déjà prêt à être mis en œuvre par ses membres de la cellule anti-corruption lors de la signature de la convention de partenariat entre les deux parties dont le BIANCO et la SPAT.
Pour éviter la planification des fraudes, les retards et la corruption, il faut avoir l’œil de contrôle à chaque étape des différents types de contrats; savoir la défaillance de la planification du projet afin de savoir les types de risques; assurer la transparence du processus, et la séparation des fonctions (ceux qui procèdent à la passation et ceux qui valident).
Recruter les ressources nécessaires pour assurer l’exécution des activités planifiées et faire l’analyse des coûts budgétisées par rapport aux besoins exprimés. Bien s’assurer que le personnel est convenablement formé afin de minimiser les risques de violation réelle ou perçue de la confidentialité lors de la réception, l’ouverture et évaluation des offres. Les utilisateurs sont demandés au moment de la vérification pour qu’il n’y ait pas masquage, par accord apparent des différentes attentes de l’acheteur et du fournisseur afin de minimiser les risques d’impasses sur les détails de l’accord.
En cas de besoin, la clause particulière est peut être nécessaire, ainsi que la conservation des enregistrements ou procès-verbal de toutes les négociations ou accords où la déclaration sur l’honneur s’avère obligatoire. Le plan d’action de la lutte contre la corruption de la SPAT est déjà prêt à être mis en œuvre par ses membres de la cellule anti-corruption lors de la signature de la convention de partenariat entre les deux parties dont le BIANCO et la SPAT.